Il examine les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, examine le déroulement de la scolarité de chaque élève afin de mieux le guider dans son travail et ses choix d’études, et se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit sa scolarité de chaque élève. Il est présidé par le chef d’établissement et composé des enseignants, de deux délégués de parents d’élèves, de deux délégués des élèves, du conseiller principal d’éducation, du conseiller d’orientation et éventuellement du personnel médico-social.