Les différentes instances
9 articles
Le Conseil de Classe
Il examine les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, examine le déroulement de (…)
Le Conseil de Discipline
Composition : Le conseil de discipline est composé de 4 membres de droit et de 10 membres élus. (…)
La Commission éducative
Dans les collèges et les lycées relevant du ministre chargé de l’éducation et dans les (…)
Le CHSCT (Comité d’Hygiène et de Sécurité et Conditions de Travail)
Le CHSCT a pour missions : Promouvoir la formation à la sécurité pour les élèves et les (…)
Le CVC (Conseil de Vie Collégienne)
Le conseil de la vie collégienne (CVC) Le CVC se compose de représentants des élèves, d’au (…)
Le CESC (Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté)
Le Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC) s’inscrit dans le pilotage de chaque (…)
Le Conseil Ecole-Collège
Le conseil école-collège Le conseil école-collège associe un collège public et les écoles (…)
Le Conseil Pédagogique
Le conseil pédagogique Ce conseil, présidé par le chef d’établissement, réunit au moins un (…)